Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCY
SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION S.A. (S E D I F)

Numéro de dépôt :
1561508
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1999

Présentation de la marque SANCY

Déposée le 17 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (S E D I F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (S E D I F domicilié(e) Z.I Les Paluds, 13400 AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCY est expirée depuis le 17 novembre 1999.

SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (S E D I F a également déposé les autres marques suivantes : TRIO RESIDENCE SANCY


SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION S.A. (S E D I F) - Z.I Les Paluds, 13400 AUBAGNE - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Lave-linge, lave-vaisselle, réfrigérateurs, congélateurs verticaux, congélateurs horizontaux, congélateurs doubles, cuisinières, fours encastrables, plaques de cuisson encastrables, hottes aspirantes, sèche-linge;fours à micro-ondes, fers à repasser, aspirateurs, chauffages électriques, radiateurs à bain d'huile, radios, télévisions, chaînes Hifi, magnétoscopes, magnétophones, électrophones grille-pain, rôtissoires; ventilateurs, radiateurs soufflants

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.